Éditeur du Site
Le site www.nomdelaplateforme.fr (ci-après le "Site") est édité par :
- PROWESS
- Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
- Capital social : 20 000,00 €
- Adresse du siège social : 207 AVENUE DU MARECHAL LECLERC, 91300 MASSY
- Numéro SIRET : 51004788900033
- Numéro RCS : 510 047 889 R.C.S. Evry
- Téléphone : +33 1 23 45 67 89
- Email : contact@nomdelaplateforme.fr
Hébergement
Le site est hébergé par :
- OVH
- Forme juridique : SASU
- Adresse : OVHCLOUD 2 RUE KELLERMANN, 59100 ROUBAIX France
- Téléphone : 08 90 61 65 92
Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site, y compris, sans s’y limiter, les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels et marques (ci-après les "Éléments de Propriété Intellectuelle"), sont la propriété exclusive de [Nom de la Société] ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces Éléments de Propriété Intellectuelle sans autorisation préalable écrite de [Nom de la Société] est strictement interdite et constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Données Personnelles
Les informations recueillies sur le Site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant en contactant [Nom de la Société] à l’adresse email suivante : contact@nomdelaplateforme.fr
Responsabilité
Contenu du Site
[Nom de la Société] s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, [Nom de la Société] ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions dans ces informations ni des dommages résultant de leur utilisation.
Accès au Site
[Nom de la Société] ne garantit pas que le Site sera accessible de manière continue et sans interruption. [Nom de la Société] décline toute responsabilité en cas d’indisponibilité du Site, pour quelque cause que ce soit.
Liens Hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. [Nom de la Société] n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Utilisation des Cookies
Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites. En naviguant sur le Site, vous acceptez l’utilisation des cookies conformément à notre Politique de Cookies.
Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du Site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Conditions générales disponibles sur demande. Les services sont soumis à l'approbation et à l'acceptation des termes et conditions.